Déposée le 14 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARO domicilié(e) 77 RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 370 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CARO - France.
La marque DAMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066578.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. CARO - 77 RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS - France - SIREN 329370779
S.A. CARO - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329364 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Articles de la maroquinerie Cordes, ficelles Tissus Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles, broderies, rubans lacets, boutons, crochets, illets, épingles, aiguilles fleurs artificielles Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbre de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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